Hospitalisation publique dans les comptes de la santé




Sources
Drees, Comptes de la Santé

Disponibilités

CMT:Soins hosp.publ<2000> Indice de prix nominal (100=2000) : 1968-2008
CMT:Soins hosp.publ<2000> Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2008
CMT:Soins hosp.publ(2010) Valeur à prix courants, Mos EUR : 2006-2014
CMT:Soins hosp.publ(2010) Indice de prix nominal (100=2010) : 2007-2014
CMT:Soins hosp.publ<2005> Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2012
CMT:Soins hosp.publ<2005> Indice de prix nominal (100=2005) : 1968-2012
DCS,I.Pr:S.hosp.pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1995-2008
DCS,M.As:S.hospit.publics Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2005
DCS,Mén.:S.hosp.pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1995-2008
DCS,Mut.:S.hosp.pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2008
DCS,Tot:S.hosp.publ(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1969-2008
DCS,OCAM:S.hosp.pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1995-2008
DCS,privé:S.Hosp.Pu(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2008
DCS,Etat:S.hosp.Pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2008
DCS,Ass.:S.hosp.pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1995-2008
DCS,Sécu:S.Hosp.Pub(2000) Valeur à prix courants, Mos EUR : 1968-2008


Aides complémentaires
Hospitalisation privée

En savoir plus

Les dépenses en hospitalisation publique regroupent les dépenses de l'ensemble des établissements publics hospitaliers, des établissements privés assurant le service public hospitalier PSPH, des établissements militaires et pénitentiaires. De par leur mission de service public, EPH et PSPH forment un groupe homogène. Les consultations externes des hôpitaux publics sont classées avec les soins hospitaliers.

En matière d'hospitalisation publique, le concept de dépense est différent de celui de consommation :
  • dans la CSBM, la consommation de soins hospitaliers publics correspond aux dépenses de fonctionnement courant.
    Elle est égale au coût net des soins hospitaliers, c'est-à-dire : somme des charges d'exploitation (achat de biens et services, rémunération du personnel et autres charges) moins les recettes non hospitalières (paiements à la charge des malades : forfait hospitalier,     ticket modérateur).
  • dans la DCS, la dépense de soins hospitaliers publics mesure ce qui a été versé au titre des soins. Elle comprend les recettes des établissements, c'est-à-dire :
      • le montant de la tarification à l'activité (T2A, qui s’est substituée progressivement à la Dotation globale hospitalière depuis 2005) versée dans l'année par les régimes de sécurité sociale,
      • les versements des régimes de sécurité sociale hors tarification à l’activité,
      • les versements au titre de l'aide médicale,
  • les paiements à la charge des malades, qu'ils soient couverts par eux- mêmes, les organismes complémentaires ou l'aide sociale

Dans la base 2005, le secteur hospitalier public correspond à la production non marchande de santé des hôpitaux (source INSEE-DGFIP). Par ailleurs, les consultations externes effectuées dans les hôpitaux publics ne sont plus retranchées des soins hospitaliers comme elles l'étaient en base 2000.
Références

Les dépenses de santé en 2014
Etudes et résultats n°935, Drees, septembre 2015

Comptes nationaux de la santé 2013
Marie-Anne Le Garrec et Marion Bouvet
Collection Etudes et statistiques, Edition 2014, Drees, septembre 2014

Synthèse du rapport - C omptes nationaux de la santé en 2013
Collection Etudes et statistiques, Drees, septembre 2014

Soixante ans de dépenses de santé : une rétropolation de 1950 à 2010
Marie-Anne Le Garrec, Malik Koubi, Annie Fénina
Drees, Etudes et Résultats n°831, février 2013


Données de cadrage sur le site de l'Irdes
Les agrégats des comptes de la santé    
La pharmacie dans les comptes nationaux de la santé
Les indemnités journalières dans les Comptes de la santé                                          


                             
Dernière révision de cette page :
15/09/2015