Les honoraires nets
SourcesDrees à partir des données du Système National Inter-Régimes (Snir)
élaborées par la caisse nationale d'Assurance-Maladie des travailleurs salariés (Cnamts)
ChampMédecins (remplaçants exclus) ayant rempli une déclaration contrôlée, conventionnés ou non,
hospitaliers temps plein compris, soit l'ensemble des professionnels ayant perçu au moins
un euro d'honoraires au cours de l'année.
Disponibilités
Aides complémentairesRevenus des professions de santé libérales
En savoir plusLes honoraires nets tels qu’ils sont retenus correspondent aux honoraires remboursables (champ couvert par la Cnamts) moins les honoraires rétrocédés et les débours (sommes payées par le professionnel pour le compte de ses clients) issus des données DGI (Direction générale des Impôts). Ils ne prennent pas en compte les honoraires non remboursables ou résultant d’activités annexes (comme des publications ou des salaires ...).
De plus, à des fins d’harmonisation avec les Comptes de la Protection sociale, des corrections ont été effectuées sur les honoraires des omnipraticiens et des infirmiers pour tenir compte de l’épidémie de grippe de décembre 1995 (évaluées à +0,4% et compensées en 1996) ainsi que sur les honoraires des omnipraticiens pour tenir compte de l’épidémie de grippe de 1993 (évaluée à 48,78 millions d'euros et compensée sur 1994).
Enfin, en raison de problèmes liés à la remontée d’informations du Snir en 1995, les honoraires de tous les professionnels de santé ont été réévalués de +0,4%.
Les honoraires nets 2007 ont été estimés en appliquant les taux de débours et de rétrocessions issus des déclarations BNC 2035 relatifs à l'année 2006 et aux honoraires 2006 donnés par le Snir. Ces résultats sont donc provisoires en l'attente des déclarations BNC 2035 de 2007 et du Snir définitif 2007.
L’évolution des revenus libéraux des médecins dépend des honoraires ainsi que des taux de charges et des taux de débours et rétrocessions. Les données concernant ces deux taux, pour les années 2008, 2009 et 2010 ne sont pas encore disponibles. En l’absence de données plus récentes, les résultats concernant les revenus sont donc provisoires pour les années 2008, 2009 et 2010, puisque l’on a appliqué aux honoraires de ces années les taux de charges de 2007.Références Les honoraires des professionnels de santé libéraux entre 2008 et 2010
Vanessa Bellamy
Etudes et Résultats, n° 786, Drees, décembre 2011
Les revenus libéraux des professionnels de santé
Vanessa Bellamy et Hélène Fréchou
Document de travail n°16, Drees, juillet 2010
L'évolution sur dix ans des revenus libéraux des médecins 1993-2003
Nadine Legendre
Etudes et Résultats n°412, Drees, juillet 2005
L’évolution du revenu libéral des médecins en 2001 et ses perspectives en 2002
Sophie Audric
Etudes et Résultats n°284, Drees, janvier 2004
Dernière révision de cette page : 04/06/2014 |